Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FI-PASS Fonds d'Investissement pour la Promotion de l'Actionnariat Salarié Solidaire
ANSQUER Jacques "Villa Manon"
BENISTI Hubert

Numéro de dépôt :
3122657
Date de dépôt :
25/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2011
FI-PASS Fonds d\'Investissement pour la Promotion de l\'Actionnariat Salarié Solidaire de ANSQUER Jacques \

Présentation de la marque FI-PASS Fonds d'Investissement pour la Promotion de l'Actionnariat Salarié Solidaire

Déposée le 25 septembre 2001 par ANSQUER Jacques "Villa Manon" et BENISTI Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FI-PASS Fonds d'Investissement pour la Promotion de l'Actionnariat Salarié Solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Les déposants sont ANSQUER Jacques "Villa Manon", domicilié(e) 2 Rue d'Arles, 13008 Marseille - France et BENISTI Hubert, domicilié(e) 26 Allée des orgues de Flandre Appartement 59, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BENISTI Hubert - France.

La marque FI-PASS Fonds d'Investissement pour la Promotion de l'Actionnariat Salarié Solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FI-PASS Fonds d'Investissement pour la Promotion de l'Actionnariat Salarié Solidaire est expirée depuis le 25 septembre 2011.


ANSQUER Jacques "Villa Manon" - 2 Rue d'Arles, 13008 Marseille - France

BENISTI Hubert - 26 Allée des orgues de Flandre Appartement 59, 75019 PARIS - France


Monsieur BENISTI Hubert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

- Affaires financières. - Constitution de fonds.