FI-PASS Fonds d'Investissement pour la Promotion de l'Actionnariat Salarié Solidaire
Présentation de la marque FI-PASS Fonds d'Investissement pour la Promotion de l'Actionnariat Salarié Solidaire
Déposée le 25 septembre 2001 par ANSQUER Jacques "Villa Manon" et BENISTI Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FI-PASS Fonds d'Investissement pour la Promotion de l'Actionnariat Salarié Solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FI-PASS Fonds d'Investissement pour la Promotion de l'Actionnariat Salarié Solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FI-PASS Fonds d'Investissement pour la Promotion de l'Actionnariat Salarié Solidaire est expirée depuis le 25 septembre 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44